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2024
- Annexe DM 20241104
- Décision Modificatrice 20241104 - DM N° 1 budget Principal
- Délibération 20241104 - Admission en non-valeur créance irrécouvable cantine scolaire.
- Délibération 20241103 - Modification des statuts de la communauté de communes piémont Cévenol.
- Délibération 20241102 - Approbation de la modification simplifié du PLU N°1
- Délibération 20241101 - Tableau des emplois - Suppression d'un poste d'adjoint Technique principal de 2° classe à temps complet et de deux poste d'adjoints techniques à temps non complet.
- Délibération 20241002 - Cantine scolaire - Prix de vente des tickets de repas pour les adultes.
- Délibération 20241001 - Marché procédure adapté - Fourniture repas cantine scolaire.
- Délibération 20240801 Adoption du nouveau règlement intérieur des services périscolaire